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Article (Décret no 90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires)

Article (Décret no 90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires)

Art. 56. - Les professeurs des universités-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires de 1re classe et de classe exceptionnelle nommés en application du décret no 81-61 du 27 janvier 1981 précité en fonctions à la date d'effet du présent décret sont intégrés à cette date dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires à égalité de classe et à égalité d'échelon. Ils conservent l'ancienneté d'échelon acquise dans leur ancien corps.
Les professeurs des universités-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires de 2e classe, en fonctions à la date d'effet du présent décret, sont intégrés à cette date dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins et de recherche dentaires conformément au tableau ci-dessous:






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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0022 du 26/01/1990
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