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Article (Arrêté du 2 janvier 1990 fixant les taux de la taxe parafiscale perçue au profit de l'Institut français du pétrole)

Article (Arrêté du 2 janvier 1990 fixant les taux de la taxe parafiscale perçue au profit de l'Institut français du pétrole)

Art. 2. - L'arrêté du 29 novembre 1985 publié au Journal officiel du 30 novembre 1985 est abrogé.