Article (Arrêté du 14 mars 1990 relatif au règlement pour le transport des matières dangereuses. Modification du règlement du 15 avril 1945 (Dispositions générales, classes et nomenclature) (Matières dangereuses 1990, no 4))
Rubriques à modifier:
Acétate d'isoamyle: remplacer «1993» par «1104».
Acétophénone: remplacer «1993» par «1224».
Acide méthanesulfonique: remplacer «1760» par «2586».
Acides alkyl, alkylarylsulfoniques contenant plus de 5 p. 100 d'acide sulfurique libre:
- groupes 81231, remplacer «1759» par «2584»;
- groupes 81331, introduire, colonnes 8 et 9, «80» et «2586».
Acide phosphoreux: à remplacer par «acide orthophosphoreux» et «1760» par «2834».
Acide thiolactique: remplacer «2810» par «2936».
Alcool éthyl-2 butylique: à remplacer par «éthyl-2 butanol».
Alcool hexylique: à remplacer par «hexanols».
Alcool phényl-1 éthylique: remplacer «syn. de méthyl phénylcarbinol» par «syn. d'alcool alphaméthylbenzylique».
Aldéhyde acétique: à remplacer par «Acétaldéhyde» (4 fois).
Aldéhyde hexylique: à remplacer par «Hexaldéhyde».
Alliages de sodium et de potassium: compléter les colonnes 7, 8 et 9 par «4.3», «X423» et «1422».
Aluminium-alkyles: à remplacer par «Alkylaluminium spontanément inflammables».
Askarels: remplacer «voir à polychlorobiphényle et polychloroterphényle» par «voir à diphényles polychlores».
Bactéricides ajouter, après «pesticides» «et matières et préparations servant de pesticides, bactéricides et fongicides».
Bioxyde d'hydrogène: à remplacer par «Peroxyde d'hydrogène» (6 fois).
Bioxyde de baryum: à remplacer par «Peroxyde de baryum».
Bioxyde de strontium: à remplacer par «Peroxyde de strontium».
Bis(hexaméthylène triamine): remplacer «1760» par «2735».
Bisulfite de potassium en solution aqueuse: remplacer «bisulfite» par «hydrogénosulfite» et «1760» par «2693».
Bisulfite de sodium en solution aqueuse: remplacer «bisulfite» par «hydrogénosulfite» et «1760» par «2693».
Boues de plomb contenant moins de 3 p. 100 d'acide: compléter les colonnes 8 et 9 par «60» et «2291».
Borate de triallyle: à remplacer par «Borate triallylique».
Bromonitrobenzènes: à remplacer par «Nitrobromobenzènes».
Butyrate d'isopropyle: remplacer les éléments des colonnes 2 à 9 par les suivants: «3/483/3/30 306/No3/30/2405».
Cendres de plomb: remplacer colonne 9 «2810» par «2291».
Ceruse: remplacer colonne 9 «2810» par «2291».
Cétones (des groupes 30204, 30304 et 30354): remplacer «1993» par «1224».
Chlorate de sodium, à l'état solide: ajouter, dans les colonnes 8 et 9,
«50» et «1495».
Chloroformiate de butyle normal: à remplacer par «Chloroformiate de n-butyle».
Chloro-2 propionate d'éthyle: remplacer «1993» par «2935».
Chloro-2 propionate d'isopropyle: remplacer «1993» par «2934».
Chloro-2 propionate de méthyle: remplacer «1993» par «2993».
Chlorure d'iode: remplacer «voir à protochlorure d'iode» par «voir à monochlorure d'iode».
Combinaisons basiques liquides des métaux alaclins et alcalino-terreux:
compléter les colonnes 8 et 9 par «80» et «1719» (2 fois).
Crotonaldéhyde par « aldéhyde crotonique».
Cuprocyanure de sodium en solution: remplacer «2810» par «2317».
Diacétone alcool: remplacer «pur» par «chimiquement pur».
Diaminodiphénylméthane solide: remplacer «2651» par «2930».
Diéthylzinc.
Diéthylzinc: ajouter «spontanément inflammable» et compléter les colonnes 6, 8 et 9 par «no 4.2 et no 4.3» «X333» et «1366».
Diméthylaminopropylamine: remplacer «2920» par «2734».
Diméthyl-3, 3 diamino-4, 4 dicyclohexylméthane: remplacer «1760» par «2735».
Diméthyléthylamine: remplacer «2924» par «2733».
Diméthylzinc: ajouter «spontanément inflammable» et compléter les colonnes 6, 8 et 9 par «no 4.2 et no 4.3» «X333» et «1370».
Dinitrocrésate de sodium humide:
- supprimer «renfermant au moins 18p. 100 d'eau - assimilé au dinitrophénate de soude humide»;
- introduire: «Voir à Dinitro-o-crésolate de sodium humidifié avec au moins 15p. 100 en masse d'eau».
N, N-Diméthylpropylène diamine: remplacer «2920» par «2734».
Dinitrotoluènes liquides ou fondus: supprimer «Liquides».
Ether méthylique dichloré: à remplacer deux fois par «éther dichloro diméthylique».
Ethylcyclohexylamine, remplacer «1760» par 2734».
Fluides à base de polychlorobiphényles et polychloroterphényles:
- supprimer les éléments des colonnes 1 à 9;
- ajouter: «voir à Diphényles polychlorés».
Fongicides: ajouter après «pesticides», «et matières et préparations servant de pesticides, bactéricides et fongicides».
Furfurylamine remplacer les éléments des colonnes 2 à 9 par les suivants «3/483/3/30309/no 3/30/2526».
Halogénures d'alkylaluminium: remplacer «2221» par «3052».
Hexènes: à remplacer par «hexène-1».