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Article (Arrêté du 13 février 1990 complétant et modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires)

Article (Arrêté du 13 février 1990 complétant et modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires)

TITRE Ier


APPAREILS ET MATERIELS DE TRAITEMENTS

ET ARTICLES POUR PANSEMENTS


C HAPITRE Ier


Matériels et appareils médicaux mis à disposition

des assurés pour traitements à domicile


A. - Matériels et appareils prévus à l'achat


Appareil modulaire de verticalisation doit apparaître en lettres capitales