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Article (Arrêté du 15 juin 1990 modifiant l'arrêté du 29 avril 1988 modifié fixant la réglementation et la liste des capacités de médecine)

Article (Arrêté du 15 juin 1990 modifiant l'arrêté du 29 avril 1988 modifié fixant la réglementation et la liste des capacités de médecine)

Art. 3. - L'article 9 de l'arrêté du 29 avril 1988 susvisé devient l'article 10.