Article (Arrêté du 14 mars 1990 relatif au règlement pour le transport des matières dangereuses. Modification du règlement du 15 avril 1945 (Dispositions générales, classes et nomenclature) (Matières dangereuses 1990, no 4))
Article 483
- au groupe 30302, introduire: «solutions d'enrobage ayant un point d'éclair de 21oC à 55oC»;
- au groupe 30303, introduire: «Fluorotoluènes ayant un point d'éclair de 21oC à 55oC, bromo-1 méthyl-3 butane, iodopropanes»;
- au groupe 30304:
- remplacer «aldéhyde heptylique» par «n-heptaldéhyde»; «diacétone alcool» par: «diacétone alcool chimiquement pur»; «aldéhyde hexylique» par: «hexaldéhyde»;
- introduire: «Acétaldoxime, acroleine dimere»;
- au groupe 30305:
- introduire: «huile de camphre»;
- remplacer: «éthylglycol, éther diéthylique de l'éthylèneglycol,
méthylglycol, oxyde de butyle» par: «ethoxy-2 éthanol, diéthoxy-1, 2 éthane, méthoxyéthanol, éther dibutylique normal»;
- au groupe 30306, introduire: «butyrate d'isopropyle»;
- au groupe 30309, introduire: «furfurylamine, triisocyanato-isocyanurate d'isophorone diisocyanate en solution»;
- au groupe 30314:
- introduire: «huile de fusel ayant un point d'éclair de 21oC à 55oC,
hexanols ayant un point d'éclair de 21oC à 55oC, cyclohexanols ayant un point d'éclair de 21oC à 55oC, méthyl-2 pentanol-2»;
- remplacer «alcool éthyl-2 butylique» par «éthyl-2 butanol»,
«méthylisobutylcarbinol» par: «alcool méthylamylique»;
- au groupe 30315, introduire: «borate de triisopropyle pur»;
- au groupe 30317, remplacer le texte par:
«Les matières visqueuses, telles que les adhésifs, émaux, peintures,
produits de polissage, vernis et certains colorants pour cuirs et rotogravures, y compris les matières contenant 20 p. 100 au plus de nitrocellulose à taux d'azote ne dépassant pas 12,6 p. 100 telles que les peintures, laques et vernis nitrocellulosiques, solutions de collodions, de semi-collodions et les autres solutions nitrocellulosiques, remplissant les conditions de l'article 480 ( 4)»;
- au groupe 30318, remplacer le texte par:
«Les solutions de nitrocellulose dans les mélanges de matières de la classe 3 (ayant un point d'éclair de 21oC à 55oC) contenant 55 p. 100 au plus de nitrocellulose à taux d'azote ne dépassant pas 12,6 p. 100: solutions de collodions, de semi-collodions, autres solutions nitrocellulosiques,
peintures, vernis et laques nitrocellulosiques.
«Nota 1. - Les mélanges ayant un point d'éclair inférieur à 21oC:
«- avec plus de 55 p. 100 de nitrocellulose quel que soit son taux d'azote ou «- avec 55 p. 100 au plus de nitrocellulose à taux d'azote supérieur à 12,6 p. 100,
«sont des matières de la classe 1 ou de la classe 4.1.
«Nota 2. - Voir aussi le nota de l'article 480 ( 4)»;
- au groupe 30319, introduire: «Produits de préservation du bois ayant un point d'éclair de 21oC à 55oC»;
- au groupe 30321, supprimer «Pour mémoire» et introduire «extraits aromatiques et extraits pour aromatiser ayant un point d'éclair de 21oC à 55oC»;
- au groupe 30322, supprimer «Pour mémoire» et introduire «produits pour la parfumerie ayant un point d'éclair supérieur à 21oC»;
- au groupe 30323, supprimer «Pour mémoire» et introduire «teintures médicinales ayant un point d'éclair de 21oC à 55oC»;
- au groupe 30350, introduire: «huile de pin»;
- au groupe 30352, introduire: «solutions d'enrobage ayant un point d'éclair supérieur à 55oC»;
- au groupe 30353:
- introduire: «chloracétate d'isopropyle»;
- remplacer «chlorotrifluorométhylbenzène» par «fluorures de chlorobenzylidyne»;
- au groupe 30364:
- introduire: «huile de fusel ayant un point d'éclair supérieur à 55oC,
hexanols ayant un point d'éclair supérieur à 55oC»;
- remplacer «cyclohexanol» par «cyclohexanols ayant un point d'éclair supérieur à 55oC»; «alcool hexylique» par: «hexanols»;
- au groupe 30367, supprimer le texte et indiquer: «Pour mémoire»;
- au groupe 30368, remplacer le texte par:
«Les solutions de nitrocellulose dans des matières de la classe 3 (point d'éclair supérieur à 55oC) contenant 55 p. 100 au plus de nitrocellulose à taux d'azote ne dépassant pas 12,6 p. 100: solutions de collodions, de semi-collodions, autres solutions nitrocellulosiques, peintures, vernis et laques nitrocellulosiques.
«Nota 1. - Les mélanges ayant un point d'éclair inférieur à 21oC:
«- avec plus de 55 p. 100 de nitrocellulose quel que soit son taux d'azote ou «- avec 55 p. 100 au plus de nitrocellulose à taux d'azote supérieur à 12,6 p. 100,
«sont des matières de la classe 1 ou de la classe 4.1.
«Nota 2. - Voir aussi le nota de l'article 480 ( 2.4)»
- au groupe 30369, introduire: «Produits de préservation du bois ayant un point d'éclair supérieur à 55oC»;
- au groupe 30371, supprimer «Pour mémoire» et introduire «Extraits aromatiques et extraits pour aromatiser ayant un point éclair supérieur à 55oC»;
- au groupe 30372, supprimer «Pour mémoire» et introduire «Produits pour la parfumerie ayant un point d'éclair supérieur à 55oC»;
- au groupe 30373, supprimer «Pour mémoire» et introduire «teintures médicinales ayant un point d'éclair supérieur à 55oC».