Article (Arrêté du 8 juin 1990 relatif à la teneur minimale en oxygène ainsi qu'aux teneurs limites en substances dangereuses admissibles dans l'atmosphère des travaux souterrains (AE-1- A, article 4, paragraphe 1))
Art. 1er. - Teneurs limites normales. - Les travaux souterrains accessibles doivent être aérés de façon que, à tout moment:
- la teneur en oxygène de l'atmosphère y soit au moins égale à 19 p. 100;
- sauf dans le cas d'application des dispositions de l'article 2, les teneurs instantanées en substances dangereuses de l'atmosphère respirée par chaque personne soient au plus égales à:
1 p. 100 pour le dioxyde de carbone;
50 ppm pour le monoxyde de carbone;
25 ppm pour le monoxyde d'azote;
3 ppm pour le dioxyde d'azote;
5 ppm pour le sulfure d'hydrogène;
2 ppm pour le dioxyde de soufre.