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Article (Arrêté du 25 juin 1990 relatif à l'organisation de la direction de l'administration générale)

Article (Arrêté du 25 juin 1990 relatif à l'organisation de la direction de l'administration générale)

Art. 10. - L'arrêté du 4 mars 1988 relatif à l'organisation de la direction de l'administration générale et de l'environnement culturel est abrogé.