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Article (Arrêté du 29 janvier 1991 modifiant l'arrêté du 20 décembre 1990 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics)

Article (Arrêté du 29 janvier 1991 modifiant l'arrêté du 20 décembre 1990 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics)

Art. 1er. - L'annexe III de l'arrêté du 20 décembre 1990 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit:
Au lieu de «Montants au 1er décembre 1989», lire «montants au 1er décembre 1990».