Article (Arrêté du 26 décembre 1991 portant application de l'article 2 du décret n° 91-1283 du 19 décembre 1991 relatif aux objectifs de qualité assignés aux cours d'eau, sections de cours d'eau, canaux, lacs ou étangs et aux eaux de la mer dans les limites territoriales et portant modalités administratives d'information de la Commission des communautés européennes)
ANNEXE I
QUALITE DES EAUX DESTINEES A LA PRODUCTION
D'EAU ALIMENTAIRE
Les méthodes d'analyse ou d'inspection des eaux destinées à la consommation humaine, en application du décret no 89-3 du 3 janvier 1989 modifié relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, figurent à l'annexe I de l'arrêté du 24 juillet 1989 susvisé.
ANNEXE II
QUALITE DES EAUX DE BAIGNADE
Les méthodes d'analyse ou d'inspection des eaux de baignade figurent à l'annexe I de l'arrêté du 29 novembre 1991 pris pour l'application du décret no 81-324 du 7 avril 1981 modifié susvisé.
ANNEXE III
QUALITE DES EAUX CONCHYLICOLES
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0023 du 28/01/1992
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ANNEXE IV
QUALITE REQUISE DES EAUX POUR ETRE APTES A LA VIE DES POISSONS