Article (Arrêté du 27 mars 1990 modifiant et complétant l'arrêté du 17 août 1987 modifié portant création du brevet d'études professionnelles Techniques du cuir et matériaux associés et l'arrêté du 10 mars 1989 fixant les conditions de délivrance de ce brevet d'études professionnelles)
Art. 5. - L'annexe II de l'arrêté du 10 mars 1989 fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles est complétée par les dispositions qui figurent en annexe II du présent arrêté.