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Article (Arrêté du 21 août 1997 portant inscription, modification et radiation de peuplements forestiers au registre des peuplements porte-graines classés)

Article (Arrêté du 21 août 1997 portant inscription, modification et radiation de peuplements forestiers au registre des peuplements porte-graines classés)

Art. 1er. - Sont inscrits au registre des peuplements porte-graines classés les peuplements énumérés en annexe 1.