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Article (Arrêté du 7 décembre 1995 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))

Article (Arrêté du 7 décembre 1995 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))



Art. 11. - Est modifié comme suit à la date du présent arrêté le mainteneur de la variété suivante :


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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0002 du 03/01/96 Page 62 a 64
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Est modifié en conséquence l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 1992 pour la variété Olifant.