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Article (Arrêté du 27 décembre 1993 relatif à l'informatisation de la gestion des personnels de la direction des armements terrestres)

Article (Arrêté du 27 décembre 1993 relatif à l'informatisation de la gestion des personnels de la direction des armements terrestres)

Art. 7. - Le directeur de la direction des armements terrestres est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.