Article (Arrêté du 28 septembre 1995 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)
Art. 3. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0243 du 18/10/95 Page 15145 a 15148
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B.E.: brevet élémentaire.
B.E. 2: brevet élémentaire du 2e degré.
B.S.: brevet supérieur.
B.M.P. 1: brevet militaire professionnel du 1er degré.
B.M.P. 2: brevet militaire professionnel du 2e degré.