Article (Arrêté du 16 avril 1997 portant nomination à la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture)
6o En qualité de représentants des organismes gestionnaires
des régimes agricoles d'assurance accidents
Au titre de représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole :
Titulaires :
M. Droulin (Maurice) ;
M. Griolet (Vincent-Noël).
Suppléants :
M. le docteur Treppoz (Hervé) ;
M. le docteur Delemotte (Bernard).
Au titre de représentants de la Caisse centrale des mutuelles agricoles :
Titulaires :
M. Aymard (Pierre) ;
M. Mavroleo (Nicolas).
Suppléants :
M. Thomas (René) ;
M. le docteur Barat (Jean-Jacques).
Au titre de représentants de la Fédération française des sociétés d'assurance :
Titulaires :
M. Pluchet (Jean-François) ;
M. le docteur Attal (Yves).
Suppléants :
M. Millot (Roger) ;
M. Foulon (Alain).