Article (Arrêté du 20 janvier 1997 portant modification des annexes I à VI de l'arrêté du 2 septembre 1993 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets)
« (*) (Ecosse, Irlande du Nord, Jersey, Angleterre les comtés suivants Bedfordshire, Berkshire, Buckinghamshire, Cambridgeshire, Cleveland,
Cornwall, Cumbria, Devon, Dorset, Durham, East Sussex, Essex, Greater London, Hampshire, Hertfordshire, Humberside, Kent, Lincolnshire, Norfolk,
Northamptonshire, Northumberland, Nottinghamshire, Oxfordshire, Somerset,
South Yorkshire, Suffolk, Surrey, Tyne and Wear, West Sussex, West Yorkshire, l'île de Wight, l'île de Man, les îles de Scilly et les parties de comtés suivantes Avon la partie du comté située au Sud de l'autoroute M 4 ;
Cheshire : la partie du comté située à l'Est du Peak District National Park ainsi que la partie du comté située au Nord de la route A 52 [T] allant à Derby et la partie du comté située au Nord de la route A 6 [T] ;
Gloucestershire : la partie du comté située à l'Est de la voie romaine Fosse Way ; Greater Manchester : la partie du comté située à l'Est du Peak District National Park ; Leicestershire : la partie du comté située à l'Est de la voie romaine de Fosse Way ainsi que la partie du comté située à l'Est de la route B 411 A ainsi que la partie du comté située à l'Est de l'autoroute M 1 ;
North Yorkshire : tout le territoire du comté, à l'exception de la partie correspondant au district de Craven ; Staffordshire : la partie du comté située à l'Est de la route A 52 [T] ; Warwickshire : la partie du comté située à l'Est de la voie romaine de Fosse Way ; Wiltshire : la partie du comté située au Sud de l'autoroute M 4 jusqu'à l'intersection de l'autoroute M 4 et de la voie romaine de Fosse Way ainsi que la partie du comté située à l'Est de la voie romaine de Fosse Way.) »
4o A l'annexe II, partie B, point a, 6, le texte est remplacé par le texte suivant :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0066 du 19/03/97 Page 4313 a 4316
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5o A l'annexe II, partie B, point a, 8, le texte est remplacé par le texte suivant :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0066 du 19/03/97 Page 4313 a 4316
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6o A l'annexe II, partie B, point a, 9, le texte est remplacé par le texte suivant :
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7o A l'annexe II, partie B, point b, 1, la colonne de droite est modifiée comme suit : « Grèce, Espagne, Portugal ».
8o A l'annexe II, partie B, le point c, 4, est supprimé.
9o La mention qui figure au point d, partie B, de l'annexe II est remplacée par les dispositions suivantes :
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10o A l'annexe III, partie B, point 1, la colonne de droite est modifiée comme suit : « Espagne, France (Champagne-Ardenne, Alsace - à l'exception du département du Bas-Rhin -, Lorraine, Franche-Comté, Rhône-Alpes - à l'exception du département du Rhône -, Bourgogne, Auvergne - à l'exception du département du Puy-de-Dôme -, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse,
Languedoc-Roussillon), Irlande, Italie, Portugal, Royaume-Uni (Irlande du Nord, île de Man et îles Anglo-Normandes), Autriche, Finlande ».
11o Le point 31.2 de la section II de la partie A de l'annexe IV est abrogé. 12o A l'annexe IV, partie B, points 1 et 14.1, la colonne de droite est modifiée comme suit : « Grèce, Irlande, Royaume-Uni (*) ».
13o A l'annexe IV, partie B, points 2 et 14.4, la colonne de droite est modifiée comme suit : « Grèce, Irlande, Royaume-Uni ».
14o A l'annexe IV, partie B, points 3 et 14.6, la colonne de droite est modifiée comme suit : « Irlande, Royaume-Uni ».
15o A l'annexe IV, partie B, points 4 et 14.2, la colonne de droite est modifiée comme suit : « Grèce, France (Corse), Irlande, Royaume-Uni ».
16o A l'annexe IV, partie B, points 5 et 14.3, la colonne de droite est modifiée comme suit : « Grèce, Irlande, Royaume-Uni (Irlande du Nord, île de Man) ».
17o A l'annexe IV, partie B, point 7, la colonne de gauche est modifiée comme suit : « Végétaux de Abies Mill., Larix Mill., Picea A. Dietr., Pinus L. et Pseudotsuga Carr., d'une hauteur supérieure à 3 mètres, à l'exception des fruits et semences. »,
et la colonne de droite est modifiée comme suit : « Irlande, Royaume-Uni (*). 18o A l'annexe IV, partie B, point 8, la colonne de gauche est modifiée comme suit : « Végétaux de Abies Mill., Larix Mill., Picea A. Dietr. et Pinus L., d'une hauteur supérieure à 3 mètres, à l'exception des fruits et semences »,
et la colonne de droite est modifiée comme suit : « Grèce, Irlande,
Royaume-Uni ».
19o A l'annexe IV, partie B, point 9, la colonne de gauche est modifiée comme suit : « Végétaux de Abies Mill., Larix Mill., Picea A. Dietr., Pinus L. et Pseudotsuga Carr., d'une hauteur supérieure à 3 mètres, à l'exception des fruits et semences. »,
et la colonne de droite est modifiée comme suit : « Irlande, Royaume-Uni ». 20o A l'annexe IV, partie B, point 10, la colonne de gauche est modifiée comme suit : « Végétaux de Abies Mill., Larix Mill., Picea A. Dietr. et Pinus L., d'une hauteur supérieure à 3 mètres, à l'exception des fruits et semences. »,
et la colonne de droite est modifiée comme suit : « Grèce, France (Corse),
Irlande, Royaume-Uni ».
21o A l'annexe IV, partie B, point 11, la colonne de gauche est modifiée comme suit : « Végétaux de Abies Mill., Larix Mill., Picea A. Dietr., Pinus L. et Pseudotsuga Carr., d'une hauteur supérieure à 3 mètres, à l'exception des fruits et semences. »,
et la colonne de droite est modifiée comme suit : « Grèce, Irlande,
Royaume-Uni (Irlande du Nord, île de Man) ».
22o A l'annexe IV, partie B, point 12, la colonne de gauche est modifiée comme suit : « Végétaux de Abies Mill., Larix Mill., Picea A. Dietr. et Pinus L., d'une hauteur supérieure à 3 mètres, à l'exception des fruits et semences ».
23o A l'annexe IV, partie B, point 13, la colonne de gauche est modifiée comme suit : « Végétaux de Abies Mill., Larix Mill., Picea A. Dietr. et Pinus L., à l'exception des fruits et semences ».
« (*) (Ecosse, Irlande du Nord, Jersey, Angleterre les comtés suivants Bedfordshire, Berkshire, Buckinghamshire, Cambridgeshire, Cleveland,
Cornwall, Cumbria, Devon, Dorset, Durham, East Sussex, Essex, Greater London, Hampshire, Hertfordshire, Humberside, Kent, Lincolnshire, Norfolk,
Northamptonshire, Northumberland, Nottinghamshire, Oxfordshire, Somerset,
South Yorkshire, Suffolk, Surrey, Tyne and Wear, West Sussex, West Yorkshire, l'île de Wight, l'île de Man, les îles de Scilly et les parties de comtés suivantes : Avon ; la partie du comté située au Sud de l'autoroute M 4 ;
Cheshire : la partie du comté située à l'Est du Peak District National Park ainsi que la partie du comté située au Nord de la route A 52 [T] allant à Derby et la partie du comté située au Nord de la route A 6 [T] ;
Gloucestershire : la partie du comté située à l'Est de la voie romaine Fosse Way ; Greater Manchester : la partie du comté située à l'Est du Peak District National Park ; Leicestershire : la partie du comté située à l'Est de la voie romaine de Fosse Way ainsi que la partie du comté située à l'Est de la route B 411 A ainsi que la partie du comté située à l'Est de l'autoroute M 1 ;
North Yorkshire : tout le territoire du comté, à l'exception de la partie correspondant au district de Craven ; Staffordshire : la partie du comté située à l'Est de la route A 52 [T] ; Warwickshire : la partie du comté située à l'Est de la voie romaine de Fosse Way ; Wiltshire : la partie du comté située au Sud de l'autoroute M 4 jusqu'à l'intersection de l'autoroute M 4 et de la voie romaine de Fosse Way ainsi que la partie du comté située à l'Est de la voie romaine de Fosse Way). »
24o A l'annexe IV, partie B, points 20.1, 20.2, 22, 23, 25.1, 25.2, 26,
27.1, 27.2 et 30, la colonne de droite est modifiée comme suit : « Danemark, France (Bretagne), Finlande, Irlande, Portugal (Açores), Suède, Royaume-Uni ».
25o A l'annexe IV, partie B, point 21 a, la colonne du milieu est modifiée comme suit :
« a) Proviennent des zones protégées d'Espagne, France (Champagne-Ardenne, Alsace à l'exception du département du Bas-Rhin, Lorraine, Franche-Comté,
Rhône-Alpes à l'exception du département du Rhône, Bourgogne, Auvergne à l'exception du département du Puy-de-Dôme, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse, Languedoc-Roussillon), Irlande, Italie, Portugal, Royaume-Uni (Irlande du Nord, île de Man et îles Anglo-Normandes), Autriche, Finlande. » 26o A l'annexe IV, partie B, le point suivant est ajouté :
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27o A l'annexe IV, partie B, point 29, la colonne de droite est modifiée comme suit : « Espagne (Grenade et Malaga), Portugal (Alentejo, Algarve et Madère) ».
28o Le point 31 de la partie B de l'annexe IV est remplacé par les dispositions suivantes :
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29o A l'annexe V, partie A, section 1, le point 1.6 est remplacé par les dispositions suivantes : « 1.6 Fruits de Citrus L., Fortunella Swingle,
Poncirus Raf., et leurs hybrides, avec feuilles et pédoncules. » 30o A l'annexe V, partie A, section II, le point 1.1 est modifié comme suit : « 1.1 Végétaux de Abies Mill., Larix Mill., Picea A. Dietr., Pinus L. et Pseudotsuga Carr. » 31o A l'annexe V, partie A, section II, point 1.3, les mots : « Persea americana P. Mill. » sont supprimés après « Mespilus L. ».
32o A l'annexe V, partie A, section II, point 1.9, le texte est remplacé par le texte suivant : « 1.9 Semences et fruits (boules) de Gossypium spp. et coton non égrené. » 33o A l'annexe V, partie A, section II, le point 2.1 est supprimé, et l'ancien point 2.2 devient le point 2.1.
34o A l'annexe V, partie B, section II, point 6, le texte est remplacé par le texte suivant : « 6. Semences et fruits (boules) de Gossypium spp. et coton égrené. » 35o A l'annexe V, partie B, section II, le point 8 est modifié comme suit : « 8. Parties de végétaux d'Eucalyptus l'Hérit » 36o Le point d, 4 de l'annexe VI est remplacé par les dispositions suivantes :
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