Article (Arrêtés du 11 octobre 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation)
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 11 octobre 1996, sont nommés au Conseil supérieur de l'éducation au titre de l'article 2 (2, a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié, en remplacement de MM. Borecki (Jean-Paul), Dugied (Jean-Luc), Chambat (Jean-Paul) et Lanier (Edmond) (Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (F.C.P.E.) :
Deuxième suppléant de M. Dupon-Lahitte : M. Partula (Patrice) (F.C.P.E.) ;
Première suppléante de Mme Piot : Mme Klem (Isabelle) (F.C.P.E.) ;
Deuxième suppléante de Mme Piot : Mme Kuhne (Cristina) (F.C.P.E.) ;
Première suppléante de M. Quelvennec : Mme Ehrlich (Geneviève) (F.C.P.E.) ; Deuxième suppléant de M. Quelvennec : M. Prouveur (Serge) (F.C.P.E.) ;
Titulaire : M. Pugnet (Philippe) (F.C.P.E.) ;
Premier suppléant : M. Wassler (Bernard) (F.C.P.E.) ;
Deuxième suppléant : M. Dufau (Jean) (F.C.P.E.) ;
Titulaire : M. Amar (Jean) (F.C.P.E.) ;
Première suppléante : Mme Guiloineau (Catherine) (F.C.P.E.) ;
Deuxième suppléante : Mme Pasquel (Mireille) (F.C.P.E.) ;
Titulaire : Mme Bartolomei (Maguy) (F.C.P.E.) ;
Premier suppléant : M. Roue (Patrick) (F.C.P.E.) ;
Deuxième suppléant : M. Lamouret (Bernard) (F.C.P.E.) ;
Titulaire : Mme Deldem (Martine) (F.C.P.E.) ;
Première suppléante : Mme Barbin (Claudine) (F.C.P.E.) ;
Deuxième suppléante : Mme Martel (Christel) (F.C.P.E.).