Article (Arrêté du 24 avril 1997 portant modification du règlement pédagogique de l'école supérieure de commerce de Nice)
(1) Le règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'école supérieure de commerce de Nice, CERAM, rue Dostoïevski, BP 85, 06902 Sophia-Antipolis Cedex.