Article (Arrêté du 28 mai 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation)
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 28 mai 1996, sont nommés au Conseil supérieur de l'éducation, au titre de l'article 2 (1, d) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié, en remplacement de M. Peytavi (Marcel), Mme Lagarde (Françoise), Mme Allemand (Georgette), M. Pierrot (Rémy) (Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale [S.N.P.D.E.N.]) :
Titulaire : M. Romero (Jean-Jacques) (S.N.P.D.E.N.) ;
Premier suppléant : M. Guimard (Jean-Claude) (S.N.P.D.E.N.) ;
Deuxième suppléant : M. Ouaggini (André) (S.N.P.D.E.N.) ;
Titulaire : M. Decroux (Jean-Philippe) (S.N.P.D.E.N.) ;
Premier suppléant : M. Lefebvre (Bernard) (S.N.P.D.E.N.) ;
Deuxième suppléant : M. Hory (Michel) (S.N.P.D.E.N.).