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Article (Arrêté du 14 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 5 septembre 1989 relatif à l'emploi de préparations enzymatiques dans la fabrication de certaines denrées et boissons destinées à l'alimentation humaine)

Article (Arrêté du 14 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 5 septembre 1989 relatif à l'emploi de préparations enzymatiques dans la fabrication de certaines denrées et boissons destinées à l'alimentation humaine)

Art. 1er. - L'annexe de l'arrêté du 5 septembre 1989 susvisé est complétée comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 284 du 07/12/2001 page 19479 à 19480

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