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Article (Arrêté du 31 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 modifié relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine)

Article (Arrêté du 31 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 modifié relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine)


A N N E X E

1. A l'annexe III-A :

a) L'additif suivant est ajouté dans le tableau : « E 949 Hydrogène* » ;

b) Au point 3 des notes introductives, la substance suivante est ajoutée dans le texte correspondant au symbole « * » : « E 949 ».

2. A l'annexe III-D :

a) Le texte suivant est ajouté aux 3e et 4e colonnes, à la ligne correspondant au code « E 445 : Esters glycériques de résine de bois » :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 211 du 12/09/2001 page 14535

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b) Les lignes suivantes sont ajoutées :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 211 du 12/09/2001 page 14535

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3. A l'annexe IV, dans le tableau, la première ligne est remplacée par le texte suivant :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 211 du 12/09/2001 page 14535

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