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Article (Arrêté du 12 janvier 2001 portant création et fixant les modalités de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle agricole option soigneur d'équidés)

Article (Arrêté du 12 janvier 2001 portant création et fixant les modalités de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle agricole option soigneur d'équidés)

Art. 6. - A compter de la publication du présent arrêté, sont abrogés les arrêtés suivants :

1. L'arrêté du 12 août 1991 modifié portant création et fixant les modalités de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle agricole option palefrenier ;

2. L'arrêté du 31 juillet 1973 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle agricole palefrenier.