Article 1 (Arrêté du 9 novembre 2004 modifiant l'arrêté du 17 janvier 2002 relatif aux concours d'admission sur titres en deuxième année à l'Ecole navale et l'arrêté du 17 janvier 2002 relatif aux concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et dans le corps des officiers spécialisés de la marine)

L'arrêté du 17 janvier 2002 susvisé relatif aux concours d'admission sur titres en deuxième année à l'Ecole navale est modifié ainsi qu'il suit :
I. - Au deuxième alinéa de l'article 1er, les mots : « en précisant le nombre de places offertes dans chacune des options d'enseignement à l'Ecole navale » sont supprimés.
II. - A l'article 11, les mots : « en précisant l'option d'enseignement » sont supprimés.
III. - A l'article 18, les mots : « et par option d'enseignement » sont supprimés.
IV. - A l'article 19, les mots : « par option d'enseignement » sont supprimés.
V. - A l'article 21, les mots : « et au titre de l'option d'enseignement définie pour chacun d'eux » sont supprimés.
VI. - L'article 22 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 22. - L'admission n'est définitive qu'après vérification des conditions médicales et physiques d'aptitude pour accéder à l'Ecole navale. »