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Article (Décret n° 2001-99 du 31 janvier 2001 portant modification du décret n° 68-756 du 13 août 1968 pris pour l'application de l'article L. 28 (3e alinéa) du code des pensions civiles et militaires de retraite)

Article (Décret n° 2001-99 du 31 janvier 2001 portant modification du décret n° 68-756 du 13 août 1968 pris pour l'application de l'article L. 28 (3e alinéa) du code des pensions civiles et militaires de retraite)

IV. - Atteintes des nerfs crâniens

Nerf olfactif : voir chapitre « ORL-stomatologie », paragraphe Troubles de l'olfaction.

Nerf optique : voir chapitre « Ophtalmologie ».

Nerf moteur oculaire commun : voir chapitre « Ophtalmologie ».

Nerf pathétique : voir chapitre « Ophtalmologie ».

Nerf trijumeau :

Séquelles sensitives :

- anesthésie simple sans douleur d'une branche périphérique....................

5 à 10 %

- névralgies intenses et persistantes avec anesthésie du territoire considéré et répercussions sur les activités fonctionnelles....................

10 à 60 %

Séquelles déficitaires motrices :

- atteinte unilatérale....................

5 %

- atteinte bilatérale....................

20 à 30 %

Nerf moteur oculaire externe : voir chapitre « Ophtalmologie ».

Nerf facial : voir chapitre « ORL-stomatologie ».

Nerf auditif : voir chapitre « ORL-stomatologie ».

Nerf glossopharyngien :

En fonction de la gêne à la déglutition, à l'élocution et de la gêne respiratoire éventuelle :

- paralysie unilatérale....................

5 à 10 %

- paralysie bilatérale....................

10 à 15 %

Nerf vague :

Voir les domaines correspondants digestifs, respiratoires, cardio-vasculaires et ORL.

Nerf spinal :

L'atteinte du nerf spinal externe avec atrophie du trapèze et du sterno-cléidomastoïdien, chute de l'épaule, déviation du bord spinal du scapulum, faiblesse de la main unilatérale....................

5 à 25 %

Nerf du grand hypoglosse :

- hémiatrophie et réaction de dégénérescence unilatérale de la langue....................

10 %

- atteinte bilatérale....................

50 à 60 %

En cas d'atteinte simultanée de plusieurs nerfs crâniens, les taux seront évalués en considérant l'importance des troubles fonctionnels globaux.