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Article 1 (Arrêté du 18 mars 2005 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du selle français)

Article 1 (Arrêté du 18 mars 2005 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du selle français)


Le règlement du stud-book du selle français figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du selle français figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du selle français (1).