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Article (Arrêté du 9 décembre 1999 portant habilitation de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon à délivrer un titre d'ingénieur diplômé)

Article (Arrêté du 9 décembre 1999 portant habilitation de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon à délivrer un titre d'ingénieur diplômé)

Art. 2. - Le titre d'ingénieur diplômé dans la spécialité génie physique et matériaux change d'appellation, il devient sciences et génie des matériaux.

Le titre d'ingénieur diplômé dans la spécialité génie énergétique change d'appellation, il devient génie énergétique et environnement.