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Article (Arrêté du 4 décembre 2000 portant organisation du service du matériel de l'armée de l'air)

Article (Arrêté du 4 décembre 2000 portant organisation du service du matériel de l'armée de l'air)

Art. 6. - La sous-direction des opérations logistiques est responsable des actions de soutien logistique des forces en matériels techniques selon les modalités suivantes :

I. - Pour l'ensemble des matériels, elle est chargée :

- de conduire la répartition des ressources en matériels techniques en fonction des objectifs retenus par l'état-major de l'armée de l'air ;

- de fixer les dotations des matériels de maintenance ainsi que celles de certains matériels opérationnels et de mise en oeuvre ;

- de conduire l'ensemble des actions logistiques relatives aux prêts, aux cessions et à l'élimination des matériels techniques ;

- d'animer les activités concourant à l'approbation de la documentation de mise en oeuvre et de maintenance des ensembles d'utilisation ;

- de conduire les activités de fabrication et de réparation confiées au service en cohérence avec les objectifs de performance arrêtés en concertation avec les services réalisateurs et la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense ;

- de participer, dans le domaine des cessions, à l'exportation des matériels de la défense.

II. - Pour les matériels relevant de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, elle est chargée :

- de procéder à la synthèse des informations technico-opérationnelles recueillies auprès des commandements organiques au profit de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense ;

- de tenir la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense informée des situations logistiques relatives aux capacités opérationnelles des forces ;

- de fournir à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense les éléments de gestion nécessaires à l'évaluation des besoins en réparation de niveau industriel (3e niveau) et en rechanges.

III. - Pour les matériels relevant de la compétence de la délégation générale pour l'armement, elle est chargée :

- de participer à la définition, à l'expérimentation et à l'évolution des matériels opérationnels, de mise en oeuvre et de maintenance ;

- de promouvoir les évolutions du soutien logistique des ensembles d'utilisation et des matériels associés ;

- de participer à la définition des approvisionnements initiaux ;

- de piloter l'ensemble des activités concourant à l'expression des besoins de réparation de niveau industriel et de réapprovisionnement ;

- de contribuer aux actions visant à améliorer la sécurité, les performances et la fiabilité des matériels ;

- de participer aux études relatives aux évolutions de la maintenance et de mettre en application les décisions prises ;

- de participer aux décisions de modifications.

IV. - Pour les matériels qui ne relèvent ni de la délégation générale pour l'armement, ni de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, en plus des attributions définies au III du présent article, elle est chargée :

- de spécifier les caractéristiques techniques de ces matériels ;

- de diriger la réalisation de ces matériels et d'organiser leur expérimentation ;

- de décider des modifications et des évolutions de la maintenance.

La sous-direction des opérations logistiques dirige les activités des équipes techniques et d'études techniques du service du matériel de l'armée de l'air.