Art. 2. - Pour l'exercice des attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 3 avril 2000 susvisé, le sous-chef d'état-major « programmes » de l'état-major de la marine a sous ses ordres les bureaux suivants, regroupés dans la division « programmes » :
1. Le bureau programmes bâtiments de surface ;
2. Le bureau programmes sous-marins ;
3. Le bureau programmes aéronautiques ;
4. Le bureau programmes systèmes d'armes et équipements ;
5. Le bureau plates-formes et logistique initiale ;
6. Le bureau télécommunications et systèmes d'information et de commandement.
Il dispose en outre :
- du centre d'expertise marine des systèmes d'information et de commandement ;
- du centre d'expertise et de soutien des systèmes d'information embarqués.