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Article (Arrêté du 11 mai 1998 portant nomination à la commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs)

Article (Arrêté du 11 mai 1998 portant nomination à la commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs)

Art. 3. - L'arrêté du 10 mai 1995 portant nomination à la commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs est abrogé.