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Article (Arrêté du 8 mars 1999 modifiant l'arrêté du 19 septembre 1983 portant fixation des modes de prélèvements d'échantillons et de méthodes d'analyses pour le contrôle officiel des aliments pour animaux)

Article (Arrêté du 8 mars 1999 modifiant l'arrêté du 19 septembre 1983 portant fixation des modes de prélèvements d'échantillons et de méthodes d'analyses pour le contrôle officiel des aliments pour animaux)

Art. 1er. - L'annexe II de l'arrêté du 19 septembre 1983 susvisé est modifiée comme suit :

A la rubrique « 1re directive 71/250/CEE du 15 juin 1971 », la mention : « alcaloïdes des lupins » est supprimée.

A la rubrique « 2e directive 71/393/CEE du 18 novembre 1971 », la mention : « matières grasses brutes » est supprimée.

A la rubrique « 3e directive 72/199/CEE du 27 avril 1972 », les mentions : « - détection et identification des antibiotiques du groupe des tétracyclines ; - chlortétracycline, oxytétracycline ; - tétracycline ; - oléandomycine » sont supprimées.

A la rubrique « 4e directive 73/46/CEE du 5 décembre 1972 », les mentions : « thiamine (vitamine B 1) ; - acides ascorbique et déhydroascorbique (vitamine C) » sont supprimées.

La rubrique « 6e directive 75/84/CEE du 20 décembre 1974 » est supprimée.

La rubrique « directive 98/64/CE du 3 septembre 1998 : - acides aminés ; - matières grasses brutes ; - olaquindox » est ajoutée (JOCE no L 257 du 19 septembre 1998).

La rubrique « directive 98/88/CE du 13 novembre 1998 : identification et estimation, par examen microscopique, des constituants d'origine animale » est ajoutée (JOCE no L 318 du 27 novembre 1998).