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Article (Arrêté du 21 juillet 1998 modifiant l'arrêté du 4 décembre 1992 relatif à la formation de certains personnels appelés à intervenir sur les voies ferrées)

Article (Arrêté du 21 juillet 1998 modifiant l'arrêté du 4 décembre 1992 relatif à la formation de certains personnels appelés à intervenir sur les voies ferrées)

Art. 1er. - Après le premier alinéa de l'article 3 de l'arrêté du 4 décembre 1992 susvisé, il est inséré un second alinéa ainsi rédigé :

« La durée et le contenu des programmes de formation dans le cadre de l'actualisation des connaissances sont fonction de la taille des embranchés et des fonctions occupées par les personnels. Ils sont définis par le tableau ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 186 du 13/08/1998 page 12358

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