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Article (Décret no 98-1034 du 16 novembre 1998 portant changement de noms de communes)

Article (Décret no 98-1034 du 16 novembre 1998 portant changement de noms de communes)

Art. 1er. - Les communes de :

- Le Haucourt ;

- Couffi ;

- Châteaurenard ;

- Beaubigny ;

- Belmont ;

- Villy-le-Bas,

prennent respectivement le nom de :

- Lehaucourt ;

- Couffy ;

- Château-Renard ;

- Baubigny ;

- Belmont-d'Azergues ;

- Villy-sur-Yères.