Art. 1er. - Le premier alinéa de l'article 6 de l'arrêté du 18 mars 1999 susvisé est abrogé et remplacé par le présent alinéa :
« - un enseignement en module d'un horaire global de trois heures par semaine, dispensé dans certaines disciplines précisées dans les tableaux figurant en annexe du présent arrêté. A cet enseignement correspond une dotation horaire-professeur de six heures permettant la répartition des élèves en groupes dont l'effectif est inférieur à celui de la classe entière. L'affectation et la distribution des élèves dans ces groupes différenciés sont de la responsabilité des équipes pédagogiques. La taille des groupes varie en cours d'année en fonction de l'évolution des acquis des élèves. L'horaire de module peut faire l'objet d'une répartition non uniforme sur l'année scolaire. »