Article (Arrêté du 1er avril 1998 portant habilitation de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers à délivrer un titre d'ingénieur diplômé dans la spécialité Mécanique)

Art. 2. - L'habilitation est accordée pour une durée de trois ans à compter de l'année universitaire 1997-1998.