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Article (Arrêté du 1er février 2001 modifiant l'arrêté du 11 juillet 1995 instituant un comité d'hygiène et de sécurité au ministère de la jeunesse et des sports)

Article (Arrêté du 1er février 2001 modifiant l'arrêté du 11 juillet 1995 instituant un comité d'hygiène et de sécurité au ministère de la jeunesse et des sports)

Art. 1er. - Le 1o de l'article 2 de l'arrêté du 11 juillet 1995 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« 1o Cinq représentants de l'administration :

Membres titulaires :

Le directeur du personnel et de l'administration, président ;

Le directeur des sports ;

Un directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs ;

Un directeur d'établissement ;

Le fonctionnaire responsable des problèmes d'hygiène et de sécurité, chargé du secrétariat du comité ;

Membres suppléants :

Le sous-directeur des affaires générales ;

Le délégué à l'emploi et aux formations ;

Le directeur de la jeunesse et de l'éducation populaire ;

Un directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et des loisirs ;

Un directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs. »