Articles

Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 mai 2000 autorisant Electricité de France à poursuivre les prélèvements d'eau et rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Paluel)

Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 mai 2000 autorisant Electricité de France à poursuivre les prélèvements d'eau et rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Paluel)

Art. 21. - Les paramètres chimiques de l'ensemble des effluents du site doivent respecter, avant rejet au milieu naturel par l'ouvrage principal, les dispositions qui suivent, sans préjudice des limites fixées à l'article 19 pour les effluents radioactifs.

I. - Rejets généraux.

Effluents contenus dans les bâches T, S et Ex.

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 139 du 17/06/20 0 page 9113 à 9125

=============================================

Les flux annuels d'effluents chimiques associés aux radioactifs rejetés effectivement par le site devront être inférieurs aux flux annuels maximaux calculés a posteriori selon la formule : flux annuel maximal = flux annuel hors arrêt de tranche + (nombre d'arrêts de tranche dans l'année) x (flux supplémentaires par arrêt de tranche) où :

- un arrêt de tranche est défini comme un arrêt de la tranche conduisant à l'ouverture de la cuve du réacteur ;

- pendant l'année, le nombre maximal d'arrêts de tranche pris en compte dans le calcul est égal à 4 ;

- le flux annuel hors arrêt de tranche et le flux supplémentaire par arrêt de tranche sont définis dans le tableau suivant :

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 139 du 17/06/20 0 page 9113 à 9125

=============================================

Effluents après dilution dans les puits de rejets :

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 139 du 17/06/20 0 page 9113 à 9125

=============================================

II. - Autres rejets.

Effluents en sortie des déshuileurs et des réseaux d'eaux pluviales :

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 139 du 17/06/20 0 page 9113 à 9125

=============================================

Effluents en sortie de la station de déminéralisation :

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 139 du 17/06/20 0 page 9113 à 9125

=============================================

Effluents en sortie de la station d'épuration :

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 139 du 17/06/20 0 page 9113 à 9125

=============================================