Article (Arrêté du 8 septembre 1993 autorisant l'institut géologique Albert-de-Lapparent à délivrer des diplômes visés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur)
Art. 1er. - L’institut géologique Albert-de-Lapparent est autorisé à délivrer des diplômes visés par le ministre chargé de l’enseignement supérieur conformément aux dispositions fixées par le règlement pédagogique joint au présent arrêté (1) : le diplôme d’études générales sanctionnant le cycle général d’études, le diplôme de géologue sanctionnant le cycle supérieur d’études. Ces dispositions s’appliquent aux élèves recrutés à compter de 1993.