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Article (Décret no 92-1164 du 22 octobre 1992 complétant le règlement général des industries extractives institué par décret no 80-331 du 7 mai 1980 modifié)

Article (Décret no 92-1164 du 22 octobre 1992 complétant le règlement général des industries extractives institué par décret no 80-331 du 7 mai 1980 modifié)

C HAPITRE IV


Transport des produits explosifs


Article 10


Modes de transport



Les produits explosifs peuvent être transportés:
- soit à bras ou à dos d'homme;
- soit par un véhicule sur pistes ou par un véhicule sur chemin de roulement ferré;
- soit dans les puits au moyen de cages ou de cuffats;
- soit par d'autres moyens de transport autorisés par le préfet.