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Article (Arrêté du 22 mars 1991 modifiant l'arrêté du 23 août 1990 relatif à la fixation des temps de séjour et aux congés administratifs des personnels expatriés des établissements d'enseignement à l'étranger)

Article (Arrêté du 22 mars 1991 modifiant l'arrêté du 23 août 1990 relatif à la fixation des temps de séjour et aux congés administratifs des personnels expatriés des établissements d'enseignement à l'étranger)

Art. 1er. - Le tableau figurant en annexe de l'arrêté du 23 août 1990 susvisé est modifié comme suit:
Temps de séjour une année scolaire Supprimer: «San José»;
Ajouter: «Port-au-Prince».
Temps de séjour deux années scolaires Supprimer: «Port-au-Prince»;
Ajouter: «San José».