Article (Arrêté du 15 juillet 1992 fixant le calendrier des années scolaires 1993-1994, 1994-1995 et 1995-1996)
Art. 5. - Pour chacune des trois années scolaires, les dates de la rentrée des personnels enseignants et de la rentrée des élèves ainsi que les dates des périodes de vacances des classes sont fixées conformément au tableau annexe au présent arrêté.
Les dates de rentrée des personnels enseignants et des élèves fixées par ce tableau se substituent, pour l'année scolaire 1993-1994, à celles prévues par l'article 5 de l'arrêté du 24 juillet 1989 fixant le calendrier des années scolaires 1990-1991, 1991-1992 et 1992-1993.