Article (Arrêté du 6 décembre 1995 fixant les conditions d'exploitation d'un service régulier de bateaux à passagers sur le réseau navigable à partir de Paris vers les départements limitrophes)
Art. 2. - Le service autorisé consiste en un circuit desservant la Seine,
de 7 heures à 19 heures, tous les jours du lundi au vendredi, avec les escales suivantes :
De Paris vers les Hauts-de-Seine, aller et retour :
Solferino, musée d'Orsay ;
Maison de la Radio ;
Boulogne Studios ;
Boulogne, au pont de Saint-Cloud ;
Suresnes, au pont de Suresnes aval ;
De Paris vers le Val-de-Marne, aller et retour :
Solferino, musée d'Orsay ;
Saint-Bernard, Institut du monde arabe, A.C. ;
Bobigny - parc de la Bergère en rive droite ;
Bondy - Noisy-le-Sec, au pont de Bondy en amont, rive gauche ;
Les Pavillons-sous-Bois, au pont de la Forêt, rive gauche.
Les bateaux stationneront à leur port d'attache lorsqu'ils ne seront pas en service. Ils ne pourront en aucun cas stationner aux escales au-delà du temps strictement nécessaire aux opérations d'embarquement et de débarquement des passagers.