Article (Arrêté du 16 janvier 1991 portant statut du comité des travaux historiques et scientifiques)
Art. 6. - La commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord instituée en 1884 est chargée notamment de l'étude des documents historiques et archéologiques de l'Afrique du Nord et de la publication du Bulletin d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord.