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Article (Décret no 90-144 du 14 février 1990 relatif à la comptabilité des matériels de la défense)

Article (Décret no 90-144 du 14 février 1990 relatif à la comptabilité des matériels de la défense)

Art. 5. - Les matériels se répartissent en «matériels consommables» et «matériels non consommables».
La détermination des matériels consommables et les règles comptables qui leur sont applicables sont fixées par voie d'instruction.