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Article (Arrêté du 10 octobre 1990 portant agrément d'organismes de formation des conducteurs de véhicules effectuant des transports de marchandises dangereuses et complétant l'arrêté du 3 septembre 1990)

Article (Arrêté du 10 octobre 1990 portant agrément d'organismes de formation des conducteurs de véhicules effectuant des transports de marchandises dangereuses et complétant l'arrêté du 3 septembre 1990)

Art. 1er. - L'arrêté du 3 septembre 1990 susvisé est complété comme suit:
«Art. 1erbis. - La société Explo-Tech est également agréée dans le cadre des dispositions du marginal 10170 (chapitre Ier, section I de l'annexe B) de l'A.D.R. en tant qu'organisme de formation habilité à dispenser les enseignements conduisant à l'obtention du certificat de formation valable pour le transport des matières des classes 1-a, 1-b et 1-c de l'A.D.R.»