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Article (Arrêté du 16 mars 1990 fixant le taux de l'indemnité spéciale allouée à certains personnels des corps des agents de service, des ouvriers professionnels et des agents de laboratoire des établissements d'enseignement relevant du ministère de l'agriculture et de la forêt)

Article (Arrêté du 16 mars 1990 fixant le taux de l'indemnité spéciale allouée à certains personnels des corps des agents de service, des ouvriers professionnels et des agents de laboratoire des établissements d'enseignement relevant du ministère de l'agriculture et de la forêt)

Art. 2. - L'arrêté du 27 janvier 1988 fixant le taux de l'indemnité spéciale allouée à certains agents de service des établissements d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire est abrogé.