Article (Arrêté du 30 janvier 1990 portant changement de dénomination de la section spéciale Génie chimique de l'Institut national polytechnique de Toulouse)
Art. 2. - Le titre délivré devient «ingénieur diplômé de la section spéciale Génie des procédés, chimie des procédés» de l'Institut national polytechnique de Toulouse.