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Article (Arrêté du 3 juillet 1990 relatif aux conditions de délivrance et d'emploi, en agriculture, de substances vénéneuses et dangereuses)

Article (Arrêté du 3 juillet 1990 relatif aux conditions de délivrance et d'emploi, en agriculture, de substances vénéneuses et dangereuses)

Art. 8. - Les dispositions de l'article 5 de l'arrêté du 15 décembre 1988 relatif aux conditions de délivrance et d'emploi en agriculture de certains insecticides et nématicides du sol, relatives au benfuracarbe et au phorate sont modifiées comme suit: