Article (Arrêté du 14 mai 1993 relatif à l'industrie du verre)
ANNEXE I a
Méthodes de mesure de référence (art. 10 1)
Cette liste comprend les normes homologuées et expérimentales publiées à la date du présent arrêté. Elle sera périodiquement complétée pour prendre en compte les normes publiées postérieurement.
Pour les gaz : émissions des sources fixes :
Débit : NF X 10 112
O2 : NF X 20 377 à 379
Poussières : NF X44052
CO : NF X 20 361 et 363
SO2 : NF X 43 310 - X 20 351 à 355 et 357
HCI : NF X 43 309
Hydrocarbures totaux : NF X 43 301
Odeurs : NF X43 101 à X43104
Les références X 20 sont des fascicules de documentation sans caractère normatif.
Pour les eaux :
pH : NF T90008
Couleur : NF T90034
Matières en suspension totales : NF T90 105
DBO5 : NF T90 103
DCO : NF T90 101
COT : NF T90102
Azote global : somme de l’azote Kjeldal et de l’azote contenu dans les nitrates et nitrites :
Azote Kjeldal : NF T90110
N (N° 2) : NF T90013
N (N° 3) : NF T90012
N (NH4+) : NF T90015
Phosphore : NF T 90 023
Fluorures : NF T90004
Fe : NF T90017 et NF T90112
Mn : NF T90024 et NF T90112
AI : ASTM 8 57 79
Zn : NF T90112
Cu : NF T90022 et NF T90112
Pb : NF T90027 et NF T90112
Cd : NF T90112
Cr : NF T90 112
AS : NF T90112
Ni : NF T90112
Se : NF T90025
As : NF T90026
CN (libres) : NF ISO6703/2
Hydrocarbures totaux : NF T 90 114 et NF T90202 et 203 (raffineries de pétrole)
Indice phénol : NF T90109 et NF T90204 (raffineries de pétrole)
Hydrocarbures aromatiques polycycliques : NF T90 115
Composés organiques halogénés adsorbables sur charbon actif (AOX) : ISO9562
ANNEXE Ib
Méthodes de mesure de référence (art. 16 1)
Cette liste comprend les normes homologuées et expérimentales publiées à ta date du présent arrêté. Elle sera périodiquement complétée pour prendre en compte les normes publiées postérieurement.
Qualité de l’air ambiant :
CO : NF X 43 012 ; sol : NF X43019etNFX43013 ;
NOx : NF X 43 018 ;
Hydrocarbures totaux : NF X 43 025
Odeurs : NF X 43 101 à NF X 43 104.
ANNEXE II
Substances visées d’l’article 10 5
1. Composés organohalogénés et substances qui peuvent donner naissance à de tels composés dans le milieu aquatique.
2. Composés organophosphorés.
3. Composés organostanniques.
4. Substances qui possèdent un pouvoir cancérigène, mutagène ou tératogène dans le milieu aquatique ou par l’intermédiaire de celui-ci.
5. Mercure et composés de mercure.
6. Cadmium et composés de cadmium.
7. Huiles minérales et hydrocarbures.
8. Cyanures.
9. Eléments suivants, ainsi que leurs composés :
1 Zinc.
2 Cuivre.
3 Nickel.
4 Chrome.
5 Plomb.
6 Sélénium.
7 Arsenic.
8 Antimoine.
9 Molybdène.
10 Titane.
11 Etain.
12 Baryum.
13 Béryllium.
14 Bore.
15 Uranium.
16 Vanadium.
17 Cobalt.
18 Thallium.
19 Tellure.
20 Argent.
10. Biocides et leurs dérivés.
11. Substances ayant un effet nuisible sur ta saveur ou sur l’odeur des eaux souterraines ou sur l’odeur des produits de consommation de l’homme dérivés du milieu aquatique, ainsi que les composés, susceptibles de donner naissance à de telles substances dans les eaux et de rendre celles-ci impropre à la consommation humaine.
12. Composés organosiliciés toxiques ou persistants et substances qui peuvent donner naissance à de tels composés dans les eaux, à l’exclusion de ceux qui sont biologiquement inoffensifs ou qui se transforment rapidement dans l’eau en substances inoffensives.
13. Composés inorganiques du phosphore et phosphore élémentaire.
14. Fluorures.
15. Substances exerçant une influence défavorable sur le bilan d’oxygène, notamment ammoniaque et nitrites.
ANNEXE III
Composés organiques visés aux articles 13 4.2 et 16 1
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 156 du 8 juillet 1993, page 9678.
ANNEXE IVa
Substances très toxiques pour l’environnement aquatique visées à l’article 12 1.2
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 156 du 8 juillet 1993, page 9679.
ANNEXE IV b
Substances toxiques ou néfastes à long terme pour l’environnement aquatique visées à l’article 12 1.2
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 156 du 8 juillet 1993, page 9679.
ANNEXE IVc1
Substances nocives pour l’environnement visées à l’article 12 1.2
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 156 du 8 juillet 1993, page 9680.
ANNEXE IVc2
Substances susceptibles d’avoir des effets néfastes pour l’environnement visées à l’article 12 1.2
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 156 du 8 juillet 1993, page 9680.