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Article (Arrêté du 1er février 1993 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux)

Article (Arrêté du 1er février 1993 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux)


Art. 1er. - En application du deuxième alinéa de l’article 4 de la première partie de la Nomenclature générale des actes professionnels la cotation provisoire des actes d’imagerie par résonance magnétique nucléaire est fixée dans les conditions prévues par les annexes (1) au présent arrêté.